Termes et Conditions Généraux pour RubberDuck
1. Introduction
Bienvenue chez RubberDuck. En utilisant notre site web et nos services, vous acceptez de vous conformer aux termes et conditions énoncés dans ce document. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser notre site web ou nos services.
2. Droits de Propriété Intellectuelle
Les contenus, graphiques, logos, icônes, designs, mots, sons, et tout autre matériel sur le site sont la propriété exclusive de RubberDuck ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois canadiennes et internationales sur les droits d'auteur.
3. Utilisation du Service
a) Vous vous engagez à utiliser notre site web et nos services dans le respect des lois et règlements applicables.
b) Il est interdit de perturber le site ou les services de quelque manière que ce soit.
c) RubberDuck se réserve le droit de refuser le service à quiconque, pour n'importe quelle raison, à n'importe quel moment.
4. Confidentialité
Votre confidentialité est très importante pour nous. Notre Politique de confidentialité explique comment nous collectons, utilisons, et divulguons vos informations personnelles. En utilisant nos services, vous consentez également à la collecte et à l'utilisation de vos informations comme décrit dans notre Politique de confidentialité.
5. Communications Électroniques
En vous inscrivant à nos services et en fournissant votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone, vous consentez à recevoir des communications électroniques de notre part. Ces communications peuvent inclure, mais ne sont pas limitées à, des newsletters, des offres, des promotions, et d'autres informations relatives à nos services.
6. Modifications des Termes et Conditions
RubberDuck se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Vos droits et obligations continueront à être régis par les termes et conditions en vigueur au moment où vous utilisez notre site ou nos services.
7. Droit Applicable et Juridiction
Ces termes et conditions sont régis par et construits conformément aux lois de la province de Québec et aux lois du Canada applicables. Tout litige relatif à ces termes et conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux situés dans la province de Québec.
8. Contactez-nous
Pour toute question ou préoccupation concernant ces termes et conditions, veuillez nous contacter à [email protected].